Les piles et les batteries transportées seules
Les piles et les batteries contenant du LITHIUM – NUMÉROS ONU 3090, 3480, 3091 ET 3481 transportées seules, contenues dans l’équipement ou emballées avec un équipement.
– Modification de la DS 376 pour les piles et batteries identifiées comme endommagées ou défectueuses.
Dans la DS376 de l’ADR 2019, applicable aux 4 numéros ONU précités, le NOTA est rédigé ainsi : « Afin de déterminer si une batterie peut être considérée comme endommagée ou défectueuse, il faut tenir compte du type de la batterie, de l’utilisation qui en a été faite et d’un éventuel usage impropre de celle-ci ».
L’ADR 2021 vient préciser la manière avec laquelle il sera possible de considérer une pile ou batterie comme endommagée ou défectueuse en imposant la réalisation d’une évaluation dont des exemples de critères sont listés :
«NOTA : Afin de déterminer si une pile ou batterie peut être considérée comme endommagée ou défectueuse, une estimation ou une évaluation doit être effectuée sur la base des critères de sécurité du fabricant de la pile, de la batterie ou du produit fini ou par un expert technique connaissant les éléments de sécurité de la pile ou de la batterie. Une estimation ou évaluation peut inclure, sans s’y limiter, les critères suivants :
a) Danger important tels que présence de gaz, incendie ou fuite d’électrolyte ;
b) Utilisation qui a été faite de la pile ou de la batterie ou usage impropre de celle-ci ;
c) Signes de dommages physiques, telles que déformation du boîtier de la pile ou de la batterie ou couleurs sur le boîtier ;
d) Protection contre les courts-circuits externes et internes, telles que les mesures de tension ou d’isolation ;
e) Etat des éléments de sécurité de la pile ou de la batterie ;
f) Dommages à tout composant de sécurité interne, tel que système de gestion de la batterie. »
– Insertion d’un nouvelle disposition spéciale pour les numéros ONU 3091 et 3481 :
La DS390 relative aux emballages contenant des piles contenues dans un équipement et des piles emballées avec un équipement.
Lorsqu’un colis contient une combinaison de batteries au lithium contenues dans un équipement et de batteries au lithium emballées avec un équipement, des exigences en termes de marquage de l’emballage et de documentation s’appliqueront.
Le colis devra porter les deux marquages et le document de transport devra préciser à la fois « UN 3091 PILES AU LITHIUM METAL EMBALLEES AVEC UN EQUIPEMENT » et « UN 3481 PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLEES AVEC UN EQUIPEMENT ».
Par ailleurs, l’instruction d’emballage applicable, la P903 est modifiée en conséquence avec l’ajout d’un 5e paragraphe précisant l’emballage à réaliser dans ce cas.